Mentions Légales et Conditions Générales d'Utilisation
Informations juridiques et réglementaires obligatoires relatives à l'éditeur du site officiel de l'association BOUGES TA VIE, en conformité avec la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur de la Plateforme d'Information
| Dénomination de l'Organisme | BOUGES TA VIE (Association régie par la loi du 1er juillet 1901) |
| Numéro RNA (Répertoire National) | W313006473 (Déclaration Préfecture de la Haute-Garonne) |
| Numéro SIREN (INSEE) | 408 126 639 |
| Siège Social Statutaire | 18 RUE GUYNEMER, 31000 TOULOUSE, France |
| Directeur de la Publication | M. Antoine Bertrand, en qualité de Président du Conseil d'Administration |
| Contact Téléphonique | +33 (0)5 17 30 92 38 |
| Courriel de Correspondance | lkjtre889@gmail.com |
2. Objet du Portail et Absence Totale de Finalité Commerciale
Le présent site internet constitue le support d'information officiel et non marchand de l'association BOUGES TA VIE. Il a pour unique vocation de renseigner les usagers, adhérents et partenaires publics sur les activités artistiques, pédagogiques et culturelles déployées sur le territoire toulousain.
Le portail ne propose aucune vente en ligne de biens matériels, aucun service marchand payant, aucune régie publicitaire commerciale et aucune monétisation de données personnelles.
All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions. Les contributions perçues au titre de l'adhésion statutaire ou des dons sont exclusivement destinées à la couverture des charges réelles de nos programmes d'intérêt général.
3. Propriété Intellectuelle et Réutilisation Pédagogique
L'ensemble des textes, photographies, documents méthodologiques et chartes graphiques publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association BOUGES TA VIE ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre des activités d'utilité publique.
La reproduction des contenus rédactionnels et pédagogiques est autorisée pour des usages strictement privés, éducatifs ou associatifs sans but lucratif, à la condition expresse de mentionner clairement la source et l'adresse du présent portail.
4. Responsabilité et Liens Hypertextes
BOUGES TA VIE s'efforce de maintenir à jour les informations relatives aux calendriers des manifestations et aux statuts de l'association. Toutefois, des modifications de dates ou de lieux d'ateliers peuvent intervenir en fonction des impératifs des salles municipales partenaires. Les usagers sont invités à contacter le secrétariat pour confirmation.